Marque enregistrée - Marque en non vigueur

DELHIA
SARL Jean DORAY

Numéro de dépôt :
92401363
Date de dépôt :
10/01/1992
Lieu de dépôt :
NICE (CENTRE I.N.P.I.)
Date d'expiration :
10/01/2002

Présentation de la marque DELHIA

Déposée le 10 janvier 1992 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) Jean DORAY auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (NICE (CENTRE I.N.P.I.)), la marque française « DELHIA » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1992-03 du 28 février 1992.

Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) Jean DORAY domicilié(e) 62, Route de la Marigarde, 06130 GRASSE - France et immatriculée sous le numéro RCS 415 550 078 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Madame Françoise CRABALONA - France.

La marque DELHIA a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 92401363.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

03

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque DELHIA est expirée depuis le 10 janvier 2002.

Jean DORAY a également déposé les autres marques suivantes : SARAH.


SARL Jean DORAY - 62, Route de la Marigarde, 06130 GRASSE - France - SIREN 415550078


Madame Françoise CRABALONA - France


Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 1993-09

Publication - Publication le 28 févr. 1992 au BOPI 1992-03

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